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 Commune unique

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Scrogneugneu




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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 8:51

Dans la passion de notre débat, nous avons oublié de célébrer le 18 juin, qui comme nul ne l'ignore, marque l'anniversaire de Waterloo. En 1853, Victor Hugo publiait "Les Châtiments", ouvrage dans lequel on pouvait lire :

"Le soir tombait ; la lutte était ardente et noire.
Il avait l'offensive et presque la victoire ;
Il tenait Wellington acculé sur un bois ;
Sa lunette à la main, il observait parfois ;
Le centre du combat, point obscur où tressaille ;
La mêlée, effroyable et vivante broussaille ;
Et parfois l'horizon, sombre comme la mer ;
Soudain, joyeux, il dit : "Grouchy !" - C'était Blücher".

On peut imaginer ce qui se serait passé si Waterloo avait été une victoire française ; cet exercice porte le nom d'uchronie. Le président du SAN a perdu la bataille de la commune unique, comme Napoléon avait perdu celle de Waterloo et tout ce que pouvez dire ne pourra rien y changer.
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MessageSujet: Le pouvoir de décider, oui ! mais de quoi ?   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 9:54

Au delà des questions de gestion courante d'une commune, quels sont aujourd'hui les sujets importants pour Serris et pour le Val d'Europe?

On peut par exemple citer :

- l'aménagement durable et un développement urbain équilibré
- la construction des équipements publics
- les déplacements
- le développement économique et de l'enseignement supérieur...

Ces sujets sont de la compétence du SAN et non des communes.

Sur ces questions donc, les Serrissiens ont aujourd'hui le pouvoir de décider d'une majorité dans leur commune qui désigne des représentants au SAN. C'est ensuite dans le cadre de débats entre les 5 groupes de représentants des communes que sont prises les décisions.

Pour la plupart d'entre-eux ces sujets doivent également faire l'objet de négociations avec des partenaires tels que l'Etat, Disney, la Région ou le Département et de surcroît s'inscrivent dans un cadre contraint en raison de l'Opération d'intérêt national décrétée par l'Etat et de la Convention signée en 1987 entre l'Etat et Disney. La division est par nature une fragilité dans ces négociations.

L'union des 5 communes et du SAN donnerait une légitimité et un poids, simplifierait le processus décisionnel et donc la récativité de l'instance chargée de défendre les habitants et le territoire.

Elle permettrait également aux Serrissiens ainsi qu'à l'ensemble des Valeuropéens de se prononcer sur un projet pour l'agglomération et une équipe chargée de le mettre en oeuvre.

Ce conseil municipal serait composé d'une majorité et d'oppositions non plus fondées sur les querelles de clochers mais sur des projets différents pour le territoire et ses habitants...

Je souhaite enfin rappeler que les élus qui, aujourd'hui, ne sont pas favorables à la création d'une Commune nouvelle au Val d'Europe, défendent l'idée de renforcer l'intercommunalité. Le renforcement de l'intercommunalité qu'est-ce d'autre que davantage de mise en commun et donc d'abandons progressifs de pouvoirs réels de la commune au profit de l'agglomération. Eloignant encore davantage le vrai pouvoir des électeurs...

Pour ma part, je crois donc que la création d'une commune nouvelle est, au contraire de ce que certains disent, un facteur de revitalisation de la démocratie locale.




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Scrogneugneu




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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 10:12

En chiffres bruts, le maire d'une ville de 3 500 à 9 999 habitants gagne 2 090,81 € par mois, un adjoint 836,32 €. Crying or Very sad
Le maire d'une commune de 20 000 à 49 999 habitants percevra 3 421,32 € par mois, un adjoint 1 254,48 €. Smile
Si j'étais maire ou maire adjoint, je préférerais une grosse commune à une petite ! Razz
source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 10:19

Scrogneugneu,

Si je comprends bien vous vous prenez pour le Duc de Wellington... et vous vous félicitez d'un waterloo que vous attendez pour le Val d'Europe...

Voyons ce qu'en disait Mullié :

« Le duc de Wellington est le représentant le plus complet et le plus opiniâtre des antiques préjugés. L’humeur inflexible qui le caractérise lui prête une espèce d’éloquence : ces dispositions intellectuelles, cette résistance à tous les avis, cette obstination froide qui respire dans chacune de ses paroles, produisent quelque effet. À tort ou à raison, il est convaincu, et cette conviction est une puissance. Il a foi dans la nécessité des abus, il croit que l’espèce humaine ne peut être gouvernée que par des institutions mauvaises, anormales, injustes. Il est né stationnaire ! Tel est son destin et son penchant. »
(Wellington, jugé par les Anglais.) in Charles Mullié, Biographie des célébrités militaires des armées de terre et de mer de 1789 à 1850, 1852

Moi je garde l'esprit français ! Un bataille n'est perdue que si l'on refuse de la livrer !

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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 10:39

Pas aussi certain de ce calcul, car l'indemnité de maire ou d'adjoint peut se cumuler avec celle de président ou de vice-président dans la structure intercommunale.

De plus, de 5 maires et de 37 adjoints, on passerait avec la commune unique à 1 maire et 13 adjoints. Donc ceux qui ne seront pas les heureux "élus" verront leurs indemnités diminuer. Ce qui peut expliquer certaines réticences au sein même des conseils municipaux.
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Scrogneugneu




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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 11:27

avenirduvaldeurope a écrit:
Si je comprends bien vous vous prenez pour le Duc de Wellington...
Oh que non ! Wellington était un bien piètre tacticien et s'il a gagné la bataille, c'est paradoxalement parce qu'ayant disposé ses troupes à Mont-Saint-Jean, celles-ci ne pouvaient pas reculer car elles avaient une forêt derrière elles. En faisant donner la Garde plus tôt, Napoléon aurait probablement fait de Waterloo, une victoire française.
Avenirduvaldeurope, je vois que vous et moi, avons la passion de l'épopée impériale. Il faudra qu'un jour, nous allions ensemble à Waterloo, que nous parcourions le champ de bataille à pied, pour bien comprendre comment s'est déroulée la bataille.
En attendant, je vous propose de dériver (c'est le cas de le dire !), sur une autre bataille livrée et perdue le 21 octobre 1805 par la flotte franco-espagnole au large du cap Trafalgar. Avec 10 ans d'avance, ce désastre préfigurait Waterloo.
Alors, pour faire semblant de ne pas être hors sujet, le NON des Serrissiens à la commune unique, c'est Trafalger ou Waterloo ?
Cordialement,
Scro
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MessageSujet: élus   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 13:08

combien gagne les élus ? est-ce qu'ils sont tous rémunérés ?
En réduisant leur nombre nous serons encore moins informés et ils feront ce que bon leur semble !!!

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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 13:16

Bonjour Mesdame et Messieurs,

Ce que ne dit pas avenirduvaldeurope, c'est que Magny et Bailly sont endettés, leurs citoyens ne sont pas au courant puisque ayant fait un sondage dernièrement avec quelques amis de ces villes, ils sont tombés de haut.

Quant à Serris, une augmentation des impôts a déjà eu lieu, une hausse total d'environs 25%, à vérifier lors du compte rendu de notre conseil municipal en date du 18 juin.

Notre ville dégage du bénéfice.... non rétribué pour nos citoyens. Construction de bien public, comme la salle des fêtes, laissé dans les cartons, car il parait que nous n'avons pas de moyens!!,

A ce jour, ce sont nos impôts qui payent pour les villes endettés tel que Magny le Hongre, ou Bailly Romainvilliers.....avec la solidarité, les villes les plus riches payent pour les plus pauvres!!!

La commune unique, est donc faite, en premier lieur pour éponger les dettes de nos voisins et... bientôt celle des autres. comme Bussy avec ces 75 millions de dettes!!

Tsu



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MessageSujet: si nous sommes en commune unique est-ce que SERRIS aura plus de logements sociaux ?   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 13:17

Serris à son quota de logement sociaux, qu'en est-il des autres villes ?
en communique unique, j'ai entendu dire que les autres villes étaient en dessous,
donc une moyenne sera faite , donc la différence est assez conséquente
Les logements sociaux seront où ?
j'attends vos infos !!!
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Scrogneugneu




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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 13:30

tsu 津市 a écrit:
La commune unique, est donc faite, en premier lieur pour éponger les dettes de nos voisins et... bientôt celle des autres. comme Bussy avec ces 75 millions de dettes!!
tsu 津市, vous n'étiez pas présent à la réunion du 16 juin et c'est grand dommage, car à cette Rencontre Citoyenne, les Serrissiens et leurs élus ont montré clairement leur rejet de la fusion. Soyez rassuré :
LA COMMUNE UNIQUE NE SE FERA PAS i
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 13:54

L’impossibilité de conduire en l’état actuel une politique cohérente au regard des différences orientations entre les communes du secteur (politique, économique, urbanistique, sociale..)

Comment allez vous hiérarchiser les priorités entre les nouveaux quartiers, quels seront les critères de sélections?
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:03

Tsu,

comme vous pouvez le voir sur [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] en 2011 voici la répartition de la dette sur le territoire :

92% portée par le SAN (c'est-à-dire les 5 communes)

8% portée par les communes en propre.


Ces 8% sont répartis entre les communes de la manière suivante :

•77% de la dette des communes (hors SAN) est portée par les deux communes « les plus riches » : Chessy et Coupvray
•12% par Serris
•6% par Magny le Hongre
•4% par Bailly Romainvilliers


Alors oui, Magny et Bailly sont endettés, mais leur dette cumulée est inférieure à celle de Serris...

Serait-ce à dire que les Romainvillersois et les Hongrémaniens vont devoir supporter la dette de Serris ? Je vous répète que la question de la dette résiduelle des communes n'est pas un problème. elle est financée par la fiscalité actuelle et les ressources propres des communes si nous mettons en commun ces ressources et nous parvenons à un produit fiscal global équivalent à la somme des 5 (qui est possible avec une baisse significative des taux communaux pratiqués actuellement à Serris) cette dette est financée...7
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:12

Aujourd'hui 3 communes sur 5 sont à quelques unités près dans le quota des 20% qui ne s'applique aujourd'hui légalement qu'à la seule commune de Chessy...

Les élus du SAN du Val d'Europe, c'est-à-dire des 5 communes planchent actuellement sur la finalisation d'un programme local de l'habitat, prévoyant notamment la répartition des logements sociaux sur le territoire pour les 9 prochaines années.

Les objectifs visent à permettre, dans la mesure du possible au regard des nouveaux développements prévus sur cette période, aux communes en-dessous de ce quota (non encore exigible légalement) de l'atteindre ou de s'en rapprocher.







Dernière édition par avenirduvaldeurope le Mar 19 Juin - 14:52, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:22

Pour être tout à fait honnète, il faut préciser que si l'article 55 de la loi SRU ne s'applique qu'à Chessy, le Projet d'Intérêt Général s'applique sur l'ensemble du territoire du Val d'Europe (et même au delà) et impose un taux de 25% de logements sociaux.
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:35

Et pour préciser ce que Leroux vient de dire, il s'agit de 25% sur les nouveaux programmes.

Et pour information, il faut noter que le Gouvernement actuel évoque la question de faire évoluer le seuil de la Loi SRU de 20% vers 25% (voire davantage selon certains).
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:40

fleurette a écrit:


Drageur en plus !!!!

Fleurette,

A la lecture de ses derniers messages je crains malheureusement que mon charme n'agisse pas vraiment sur Pyra... Wink
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:44

avenirduvaldeurope a écrit:
fleurette a écrit:


Drageur en plus !!!!

Fleurette,

A la lecture de ses derniers messages je crains malheureusement que mon charme n'agisse pas vraiment sur Pyra... Wink

Vous vous en étonnez ??
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 14:48

Pour information, parce que c'est une question qui me taraude..., combien d'élus de votre commune reconnaissez-vous dans la rue ou cotoyez-vous ? (si vous êtes impliquée politiquement dans la vie de votre commune cette question vous paraîtra peut-être saugrenue... mais je me la pose sérieusement et sans arrière pensée)

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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 15:22

avenirduvaldeurope, si nous nous intéressons à notre ville, c'est que l'on connait tous nos élus. et heureusement!!!

Par contre, nos élus ne sont pas dans la rue, et c'est fort dommage!

Ils pourraient ainsi prendre la température du

NON, à la commune unique

Par contre les élus contre la commune unique sont bien la!!
et le font savoir, j'ai pu les rencontrer assez souvent, et leur dire bonjour, et surtout merci!

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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 15:35

Avant de pouvoir croiser un élu dans notre commune encore faudrai-t'il qu'ils y logent réèlement,c'est à dire pas en possédant une simple boîte aux lettres par exemple.
Je propose donc de leur demander l'adresse de leur domicile réèl.
Je pense que cette notion est très importante, vous avez raison et nous devrions nous en servir dans le but détablir un sondage de la population.
je présume du résultat.
Tenez, il y a a Serris des référents de quartier dit-on. où sont'ils, je n'en ai jamais vu, même pas en photos. Faites donc un sondage là dessus.

Mais vous, avez vous la possibilité d'en frequenter, pourriez vous me dire comment peut-on faire pour en rencontrer de mannière naturelle ?
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Scrogneugneu




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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 16:17

fleurette a écrit:
pourriez vous me dire comment peut-on faire pour en rencontrer de manière naturelle ?
C'est peut-être pourquoi il faudrait réfléchir à la création d'un "quartier chaud" ! lol!
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 16:33

Je souhaiterais avoir les données chiffrées concernant le nombre de logements sociaux sur nos 5 communes, l'un de vous a bien les données INSEE sous le coude je pense... Sinon, je m'y colle....Mais il y a encore peu, il n'y avait que Serris qui répondait aux 20% de la loi SRU sans y être soumise.

Le logement social, il y en a largement assez sur Serris, si le foncier était moins cher, devenir propriétaire serait quand même plus simple.
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 16:52

Chouette, un quartier chaud, c'est justement ce qui fait défaut à Serris, un quartier chaud comme à Lausanne !
Rencontrer les élus, ce n'est quand même pas bien difficile : venir au Conseil Municipal, participer à la vie de la commune,(asso, divers évènements, conférences, repas du 14 juillet, semaine du Développement Durable,...). Tout n'est pas parfait à Serris, loin de là, mais on peut quand même les aborder.
Mais il est vrai que les élus de quartiers n'ont jamais fonctionné; peut-être le pouvoir trop centralisateur de notre Maire...
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 17:28

L'INSEE est un outil respectable mais peu adapté aux évolutions rapides de notre développement. A titre d'exemple, la population homologuée ne compte pas la population arrivée ces trois dernières années.

Pour votre information, comme je l'avais fait sur l'ancien forum, je vous donne les chiffres issus du diagnostic du Programme local de l'habitat élaboré au SAN avec les communes.

Part SRU/ Parc de logement en 2011

Bailly : 23%
Chessy : 19%
Coupvray : 2%
Magny : 10%
Serris : 20%
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MessageSujet: Re: Commune unique   Commune unique - Page 3 EmptyMar 19 Juin - 17:34

Je vous remercie. Je viens d'effectuer une recherche sur le site de l'INSEE, je n'y trouve rien, par commune. Il est clair que les données chiffrées proviennent du dernier recensement, donc ne sont pas très réactifs.
Néanmoins je suis surprise de ne pas y trouver ce que je recherche.
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